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Agenda

Associations Samedi 23 décembre de 8h à 13h Vente d'huîtres Place Coponat - Proposé par Chassieu Rugby

Associations Vendredi 12 janvier à 14h Thé dansant Proposé par Un air d'Italie - Salle des fêtes

Associations Samedi 13 janvier à 13h30 Concours de belote coinchée Salle des fêtes - Organisé par Alpe et jeunesse

Associations Samedi 13 janvier 2018 Sortie du Ski Club - Saint Gervais Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Associations Samedi 20 janvier à 20h Soirée italienne Salle des fêtes - Proposé par Chassieu Toscane Sur réservation au 06 82 47 33 44 - Avant 13/01

Associations Samedi 20 janvier 2018 Sortie du Ski Club - L'Alpe d'Huez Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Associations Samedi 27 janvier 2018 Sortie du Ski Club - Valmorel Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Associations Vendredi 2 février à 19h Loto du Rugby Salle des fêtes - Organisé par Chassieu Rugby : 06 03 43 50 44

Associations Vendredi 2 février de 19h à 21h30 Stage de Yoga Salle polyvalente - Proposé par Chassieu Yoga : chassieuyoga@gmail.com

Associations Samedi 3 février 2018 Sortie du Ski Club - La Toussuire Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Associations Mardi 6 février à 20h Cinéma italien Salle des Fêtes - Proposé par Chassieu Toscane

Associations Mercredi 7 février à 20h Conférence sur saint François d'Assise Salle des fêtes - Proposé par Un air d'Italie : 06 09 42 88 56

Associations Samedi 10 février de 10h à 12h Redécouverte de la saint Valentin Chalet de la Place Coponat - Proposé par Chrétiens d'aujourd'hui : 06 45 46 20 58

Associations Samedi 10 février à 13h30 Concours de belote Salle des fêtes - Organisé par l'UNC-AFN

Associations Samedi 10 février 2018 Sortie du Ski Club - Les Deux Alpes Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Associations Mercredi 28 février de 14h à 18h Après-midi jeux Proposé par l'Amicale des retraités territoriaux de Chassieu 04 78 90 03 43

Associations Samedi 03 mars 2018 Sortie du Ski Club - l'Alpe d'Huez Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Associations Vendredi 9 mars dès 18h30 Vente de couscous Stadt Fonlupt - Proposé par Chassieu Rugby sur réservation 06 03 43 50 44

Associations Samedi 10 mars dès 19h30 Soirée bavaroise Salle des fêtes - Proposé par Chassieu Usingen Résa avant 25/02 04 78 90 00 58 Plus d'infos...

Associations Samedi 10 mars 2018 Sortie du Ski Club - Les Menuires Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Associations Vendredi 16 mars - 20h Soirée italienne dansante et costumée Salle des fêtes - Proposé par Un air d'Italie 06 09 42 88 56

Associations Samedi 17 mars 2018 Sortie du Ski Club - La Toussuire Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Associations Vendredi 23 mars de 19h à 21h30 Stage de Yoga Salle polyvalente - Proposé par Chassieu Yoga : chassieuyoga@gmail.com

Associations Samedi 24 mars 2018 Sortie du Ski Club - Les Arcs Inscription le mardi précédent chaque sortie au local du club de 18h30 à 20h Plus d'infos...

Toutes les dates
Accueil>Associations>Les informations à destination des associations>Les demandes d'autorisation de débit de boisson temporaire

Les demandes d'autorisation de débit de boisson temporaire

  • Quelles catégories de boissons ?
    À l'occasion d'une manifestation, une association  peut demander une licences temporaires de catégorie 3 (boissons fermentées non distillées : vin, bière, cidre, poiré, hydromel, vins doux naturels, crème de cassis, jus de fruits ou de légumes fermentés).

  • Combien d'autorisations à l'année ?
    L'article L. 3334-2 du Code de la santé publique a limité à cinq le nombre d'autorisations annuelles par association, sauf pour celles disposant de l'agrément jeunesse et sport (5 demandes supplémentaires).

  • Quel délai administratif ?
    Toute demande doit parvenir à la mairie au moins 15 jours à l'avance. Elle doit être accompagnée de  toutes les précisions sur le fonctionnement du débit (horaires d'ouverture, catégories de boisson concernées, nature de la manifestation).

  • Le pouvoir d'appréciation du Maire
    L'ouverture d'un débit de boissons temporaire est soumise à l'autorisation administrative préalable délivrée par le Maire. Dans le cadre de ses pouvoirs de police municipale, le Maire peut apprécier si l'ouverture d'un débit temporaire présente, ou non, un intérêt local.

  • Comment faire sa demande ?
    > Télécharger une demande d'autorisation de débit de boissons

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